Nomenclature des assureurs pour les activités du BTP

La nomenclature répond à des critères de définition communs à l'ensemble des assureurs. Cette nomenclature et ses définitions correspondent aux travaux couverts en assurance tant de responsabilité décennale que de responsabilité civile générale.

 

Travaux Accessoires et / ou complémentaires

Les travaux accessoires sont détaillés dans la nomenclature pour chacune des activités. Ils ne peuvent en aucun cas faire l'objet d'un marché de travaux à part entière (il seraient alors réputés non garantis). Si tel est le cas, ils devraient être déclarés comme une activité à part entière pour être garantis.

Les activités les plus demandées

1 . Démolition

Démolition d'ouvrages par des moyens manuels ou mécaniques (hors explosifs).

Cette activité comprend, pour les raccordements et la protection des existants, les travaux accessoires ou complémentaires :

  • Maçonnerie
  • Zinguerie, couverture et étanchéité
  • VRD

2. Terrassement

Réalisation à ciel ouvert, de creusement et de blindage de fouilles provisoire dans les sols, ainsi que des travaux de rabattement de nappes nécessaires à l'exécution des travaux de remblai, d'enrochement non lié et de comblement sauf pour les carrières ayant pour objet soit de constituer par eux mêmes un ouvrage soit de permettre la réalisation d'un ouvrage. Cette activité comprend les sondages et forages.

4. VRD

Réalisation de canalisations, d'assainissement autonome, de réseaux enterrés, de voiries piétonnes et carrossables, de poteaux et clôtures.

Réalisation d'espace verts, y compris les travaux complémentaires de maçonnerie.

10. Maçonnerie et béton armé sauf précontraint in situ

Réalisation de maçonnerie en béton armé préfabriqué ou non, en béton précontraint préfabriqué (hors précontrainte in situ), en blocs agglomérés de mortier ou de béton cellulaire, en pierre naturelles ou briques, ceci tant en infrastructure qu'en superstructure, par toutes les techniques de maçonnerie de coulage, hourdage (hors revêtement mural agrafé, attaché ou collé).

Cette activité comprend les travaux :

  • Enduits à base de liants hydrauliques ou de synthèse,
  • Ravalement en maçonnerie,
  • De briquetage, pavage,
  • Dallage, chappe,
  • Fondations autres que pieux, barrettes, parois moulés, palplanches, parois de soutènement autonomes et toutes autres techniques équivalentes.

Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires :

  • Terrassement et de canalisations enterrées,
  • Complément d'étanchéité des murs enterrés,
  • Pose de matériaux contribuant à l'isolation intérieure,
  • La pose de renforts bois ou métal nécessités par l'ouverture de baies et reprises en sous-oeuvre
  • Démolition et VRD
  • Pose d'huisseries,
  • Pose d'élèments simples de charpente, ne comportant ni entaille, ni assemblage, et scellés directement à la maçonnerie, et à l'exclusion de toute charpente préfabriquée dans l'industrie,
  • Platrerie,
  • Carrelage, faïence et revêtement en matériaux durs à base minérales,
  • Calfeutrement de joints.

Et les travaux suivants liés à la fumisterie :

  • Construction, réparation et entretien d'âtres et foyers (hors four et cheminée industriels),
  • Conduits de fumée et de ventilation à usage domestique et individuel,
  • Ravalement et réfection des souches hors combles,
  • Construction de cheminées à usage domestique et individuel,
  • revêtements en carreaux et panneaux de faience.

12. Charpente et structures en bois

Réalisation de charpentes, structures et ossatures à base de bois à l'exclusion des façades-rideaux

Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de :

  • Couverture, bardage, chassis divers, lorsque ceux-ci sont fixés directement à l'ossature,
  • Supports de couverture ou d'étanchéité,
  • Plafonds, faux plafonds, cloisons en bois et autres matériaux.
  • Planchers et parquets,
  • Isolation thermique et acoustique liées à l'ossature ou à la charpente,
  • Traitement préventif et curatif des bois,
  • Mise en oeuvre de matériaux ou de tous les élèments métalliques concourant à l'édification, au renforcement ou à la stabilité des charpentes et escaliers.

14. Couverture

Réalisation en tout matériaux (hors structures textiles), y compris par bardeau bitumé, de couverture, vêtage, vêture.

Cette activité comprend les travaux de :

  • Zinguerie et éléments accessoires en PVC,
  • Pose de chassis de toit (y compris exutoires en toiture), de capteurs solaires,
  • Réalisation d'isolation et d'écran sous toiture,
  • Ravalement et réfection des souches hors combles,
  • Installation de paratonnerre.

Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires de :

  • Raccord d'étanchéité,
  • Réalisation de bardages verticaux.

23. Plâterie - Staff - Stuc - Gypserie

Réalisation de plâterie, cloisonnement et faux plafonds à base de plâtre.

Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de :

  • Menuiseries intégrées aux cloisons,
  • Le doublage thermique ou acoustique intérieur,
  • Mise en oeuvre des matériaux ou produits contribuant à l'isolation thermique, acoustique et à la sécurité incendie.

28. Révêtement de surfaces en matériaux durs - chapes et sols coulés

Réalisation de revêtement de surfaces en carrelage ou en tout autre produit en matériaux durs, naturels ou artificiels (hors agrafages, attaches), chapes et sols coulés.

Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de :

  • Pose de résilient acoustique ou d'isolation sous chape ou formes flottantes,
  • Etanchéité sous carrelage non immergé,
  • Protection par imperméabilisation des supports de carrelage et faience.

30. Plomberie - installations sanitaires

Réalisation d'installations (production, distribution, évacuation) sanitaires et d'eau chaude (sanitaire et de chauffage), de réseaux de fluide ou de gza, hors techniques de géothermie et pose de capteurs solaires intégrés.

Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de :

  • Platelage, réalisation de socles et support d'appareils et équipements,
  • Chapes de protection des installations de chauffage,
  • Tranchées, trous de passage, saignées et raccords,
  • Calorifugeage, isolation thermique et acoustique,
  • raccordement électrique du matériel

34. Electricité

Réalisation de réseaux de distribution de courant électrique, de chauffage électrique, ainsi que le raccord et l'installation d'appareils électriques (hors pose de capteurs solaires intégrés)

Cette activité comprend l'installation de ventilation mécanique contrôlée (VMC) et la pose de dispositifs de protection contre les effets de la foudre.

Ainsi qu les travaux accessoires ou complémentaires :

  • De tranchées, trous de passage, saignées et raccords,
  • Chapes de protection des installations de chauffage.
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